Exigences pour une licence MT5 : les 10 documents MetaQuotes expliqués

MetaQuotes est un éditeur de logiciels, pas un régulateur. Il n’accorde pas de licence de courtage et ne supervise pas votre activité. Mais avant de vendre une licence de serveur MetaTrader 5, il mène une due diligence sur la société : qui la détient, si elle existe et est en règle, si elle peut légalement proposer des services de trading, où elle opère réellement, si elle dispose d’une banque, et si son site web public dit la vérité aux clients sur tout cela.

La liste que reçoivent aujourd’hui les candidats comporte dix éléments. Sept sont des documents sociétaires qu’un agent enregistré et un conseil local peuvent produire. Trois dépendent de vous : le site web, la relation bancaire et les vérifications d’identité. La plupart des retards viennent d’un décalage entre ces deux groupes — une adresse sur le site différente de celle des documents sociétaires, un memorandum dont l’objet social est trop général, ou une lettre bancaire adressée à la mauvaise partie.

Cette page traite chaque exigence dans l’ordre où MetaQuotes la présente, ce qu’un examinateur recherche et les erreurs que nous voyons le plus souvent. Elle reflète les exigences telles que les candidats les reçoivent actuellement ; MetaQuotes les fixe et peut les modifier à tout moment, et peut en demander davantage pendant l’examen.

MetaQuotes publie sur metatrader5.com un guide en dix étapes pour les nouveaux courtiers. L’étape 1 est le socle sur lequel repose toute la liste de documents. Selon ses propres termes, il vous faut « une société enregistrée, avec les activités commerciales pertinentes enregistrées » (“a registered company, with the relevant business activities registered”), opérant conformément aux « exigences réglementaires applicables » (“applicable regulatory requirements”), et un compte bancaire professionnel.

Le même guide précise ce que votre site web doit comporter : le numéro d’immatriculation de la société, ses adresses, les avertissements sur les risques et les pays où vous ne proposez pas de services. Lue avec la liste de documents, la logique est simple :

• Société enregistrée → certificat de constitution, certificat de bonne réputation ou d’incumbency, registres, adresse du siège.
• Activités commerciales pertinentes → objet social du memorandum, ou avis juridique ou lettre de représentation lorsque l’objet social est muet.
• Exigences réglementaires applicables → votre propre responsabilité dans chaque pays où vous acceptez des clients. MetaQuotes ne tranche pas cette question pour vous, et nous non plus.
• Compte bancaire professionnel → la lettre de référence bancaire adressée à MetaQuotes.
• Site web transparent → preuve de propriété du domaine et liste de contrôle du contenu ci-dessous.

Le guide explique aussi que MetaTrader 5 n’est pas un service hébergé : le courtier exploite ses propres serveurs, et MetaQuotes déclare n’y avoir aucun accès. C’est pourquoi MetaQuotes veut savoir exactement qui est le titulaire de la licence avant de remettre le logiciel serveur.

La plupart des candidats perdent des semaines parce que la société est constituée d’abord et que la liste MetaQuotes est lue ensuite. Nous procédons dans l’autre sens : la société est constituée en pensant au dossier MetaQuotes, de sorte que chaque document concorde dès le premier jour.

• Constitution via des agents agréés. Votre IBC de Sainte-Lucie est constituée par un agent enregistré agréé à Sainte-Lucie, avec un objet social couvrant le trading d’instruments financiers, le forex en ligne et les services de courtage. La constitution est généralement achevée en 3 à 5 jours ouvrables après validation de la due diligence.
• La partie sociétaire du dossier. Certificat de constitution, certificat d’incumbency, registres à jour, justificatif d’adresse du siège, justificatif d’adresse physique et avis juridique d’un conseil indépendant à Sainte-Lucie — éléments 1 à 6 et 8 — généralement prêts en une semaine environ après la constitution.
• Votre partie, vérifiée. Nous examinons votre site au regard de la liste d’informations exigée par MetaQuotes, indiquons à votre développeur exactement quoi modifier, et aidons à l’ouverture d’un compte bancaire ou à l’obtention d’une lettre de confirmation PSP pour l’élément 9.
• Options de prête-noms. Services d’administrateur et d’actionnaire prête-noms lorsque la confidentialité compte, avec les justificatifs relatifs au bénéficiaire effectif que MetaQuotes demandera.

Nous sommes indépendants : nous ne sommes pas affiliés à MetaQuotes, nous ne revendons pas de licences et personne ne peut vous promettre l’approbation de MetaQuotes. Ce que nous pouvons promettre, c’est un dossier cohérent et complet. Indiquez-nous où vous en êtes à info@stluciacompany.com ou via le formulaire de contact, et comparez le contenu de chaque option sur notre page des formules.

• MetaQuotes, How to start a brokerage business — étape 1 et informations à publier sur le site web.
• MetaQuotes, Buy MetaTrader 5 — paliers Entry, Standard et Enterprise selon le nombre de comptes réels.
• Registre des IBC de Sainte-Lucie, FAQ — statut des activités forex à Sainte-Lucie.
• FSRA Sainte-Lucie, avertissements concernant les sociétés forex.
• International Business Companies Act, Cap. 12.14 — agent enregistré et siège, terminaison de la dénomination sociale.

La liste de dix documents reflète les exigences que MetaQuotes envoie actuellement aux candidats. Cette page fournit des informations générales et ne constitue pas un conseil juridique.