Exigences MetaQuotes
Exigences de la licence MT5 : la liste complète des 10 documents
Voici ce que MetaQuotes demande à une société lorsqu’elle sollicite une licence MetaTrader 5. Nous expliquons chaque élément et comment le réussir du premier coup.
- Conditions liées à l’activité de la société
- 10 documents sociaux et de conformité
- Règles de contenu du site web
- Niveaux de licence et premier paiement
MetaQuotes demande dix éléments aux candidats MT5 : certificat de constitution, Good Standing ou Incumbency, registre des administrateurs, registre des actionnaires (UBO), justificatif d’adresse du siège social, justificatif d’adresse physique, propriété du domaine et site web conforme, document confirmant les activités de trading, lettre de référence bancaire de la société et vérification SumSub.
Avant les documents
Trois conditions que tout candidat doit remplir
MT5 uniquement
MetaQuotes ne vend désormais que des licences MetaTrader 5. Les nouvelles licences MetaTrader 4 ne sont plus disponibles.
La bonne activité
Votre société doit être constituée pour la négociation d’instruments financiers, les services/le trading forex en ligne, ou le courtage et les services financiers. MetaQuotes recommande un avis juridique pour la juridiction choisie.
Frais de licence payés d’avance
Le premier paiement d’une nouvelle licence couvre trois mois de frais de licence : prévoyez-le dans votre budget avant de déposer la demande.
La liste
Les 10 documents exigés par MetaQuotes
Les points 1 à 6 et 8 sont des documents sociaux que nous préparons avec nos partenaires à Sainte-Lucie. Les points 7, 9 et 10 nécessitent votre intervention, et nous vous guidons pour chacun.
Les exigences sont fixées par MetaQuotes et peuvent évoluer ou être complétées pendant l’examen. Cette page résume la liste que reçoivent actuellement les candidats.
- Certificat de constitutionLe certificat original délivré lors de l’immatriculation de la société.
- Certificate of Good Standing ou d’IncumbencyUne preuve récente que la société est en règle. S’applique si la société a plus de six mois.
- Registre des administrateursLes administrateurs et, lorsque la structure du conseil est complexe, les signataires autorisés.
- Registre des actionnaires (UBO)La liste des actionnaires. En présence d’un actionnaire nominee ou d’une chaîne de détention complexe, des pièces justificatives doivent établir l’identité du bénéficiaire effectif.
- Justificatif d’adresse du siège socialTout document social indiquant l’adresse du siège de la société.
- Justificatif d’adresse physiqueLa preuve de l’adresse d’exploitation réelle : une facture récente de services publics au nom de la société, un document social indiquant l’adresse professionnelle, ou une lettre de confirmation certifiée émise par des autorités, un cabinet d’avocats ou un cabinet comptable.
- Propriété du domaine + site web opérationnelLa preuve que la société est propriétaire du site web à afficher dans le terminal MetaTrader (facture, certificat du fournisseur ou capture d’écran du compte). Le site doit être sécurisé, en ligne et transparent (voir ci-dessous).
- Document confirmant les activités concernéesLa preuve que la société peut légalement proposer des services de trading, généralement ses statuts (Memorandum). Si l’objet social est absent ou trop général, une lettre de représentation ou un avis juridique d’un avocat ou agent local est accepté.
- Confirmation du compte bancaire de la sociétéUne lettre de référence bancaire adressée à MetaQuotes. À défaut, un relevé bancaire certifié peut être pris en compte.
- Vérification SumSubLe signataire autorisé et l’UBO effectuent une vérification d’identité en ligne via le lien SumSub de MetaQuotes. Les actionnaires minoritaires n’y sont pas tenus.
Le point 7 en détail
Ce que votre site web doit afficher
De nombreuses demandes bloquent uniquement à cause du site web. MetaQuotes attend un site sécurisé (HTTPS), pleinement opérationnel, qui affiche clairement :
Nous le vérifions pour vous
Votre site est réalisé par vous ou votre développeur, mais chaque projet MT5 Ready comprend une revue de conformité du site web. Nous veillons à ce que les noms et adresses correspondent exactement à vos documents sociaux.
- La dénomination sociale complète
- L’adresse complète du siège social
- L’adresse physique / professionnelle complète
- Une adresse e-mail ou un formulaire de contact, ainsi qu’un numéro de téléphone
- Un avertissement sur les risques
- Une mention des juridictions où vous proposez, ou non, vos services
Qui prépare chaque document
Avec notre formule MT5 Ready, l’essentiel de la liste est pris en charge.
| # | Document | Préparé par |
|---|---|---|
| 1 | Certificat de constitution | Nous, via notre agent agréé partenaire |
| 2 | Good Standing / Incumbency | Nous |
| 3 | Registre des administrateurs | Nous, dans le cadre des documents sociaux mis à jour |
| 4 | Registre des actionnaires (UBO) | Nous, y compris les pièces justificatives pour les structures avec nominee |
| 5 | Justificatif d’adresse du siège social | Nous |
| 6 | Justificatif d’adresse physique | Nous, via un service de bureau ou une lettre de confirmation certifiée |
| 7 | Preuve du domaine + site web | Vous ou votre développeur, avec notre revue |
| 8 | Confirmation des activités / avis juridique | Nous, via un avocat indépendant de Sainte-Lucie |
| 9 | Lettre de référence bancaire | Votre banque. Nous aidons à l’ouverture du compte ou fournissons une lettre de confirmation PSP |
| 10 | Vérification SumSub | Votre signataire et votre UBO, en ligne |
Niveaux de licence
Les niveaux de licence MetaTrader 5
MetaQuotes propose des licences de plateforme MT5 par niveaux, selon le nombre de comptes de trading réels. Les frais de licence sont payés mensuellement, et le premier paiement couvre trois mois.
| Niveau | Comptes réels inclus |
|---|---|
| Entry License | Jusqu’à 1 000 |
| Standard License | Jusqu’à 25 000 |
| Enterprise License | Jusqu’à 200 000 |
Les conditions et tarifs de licence sont fixés par MetaQuotes et payés directement à MetaQuotes. Nous ne sommes pas revendeur MetaQuotes.
FAQ exigences
Ma société est récente. Ai-je besoin d’un Certificate of Good Standing ?
MetaQuotes demande une preuve récente de good standing lorsque la société a plus de six mois. Pour une société nouvellement constituée, le certificat de constitution et un Certificate of Incumbency couvrent généralement ce point.
L’adresse de l’agent agréé suffit-elle comme adresse physique ?
Non. MetaQuotes distingue l’adresse du siège social de l’adresse d’exploitation réelle. Il vous faut un justificatif distinct de l’adresse physique, comme une facture de services publics, un document social ou une lettre de confirmation certifiée. Nous l’organisons via des services de bureau à Sainte-Lucie.
Et si je n’ai pas encore de compte bancaire professionnel ?
MetaQuotes demande une lettre de référence bancaire (ou un relevé certifié). Si vous prévoyez d’opérer via un prestataire de services de paiement, une lettre de confirmation PSP certifiée peut aider. Nous proposons à la fois une assistance à l’ouverture de compte bancaire et des lettres PSP.
Puis-je recourir à des actionnaires nominee ?
Oui, mais MetaQuotes demandera des pièces justificatives identifiant le véritable bénéficiaire effectif, et l’UBO effectue personnellement la vérification SumSub. Les nominees protègent votre confidentialité vis-à-vis du public, pas vis-à-vis de MetaQuotes.
Mes statuts doivent-ils mentionner le forex ?
Cela aide beaucoup. Nous constituons les sociétés avec un objet social couvrant le trading forex en ligne, le courtage et les services financiers. Si l’objet social d’une société existante est trop général, un avis juridique ou une lettre de représentation d’un avocat de Sainte-Lucie comble la lacune.
Prêt à lancer votre courtier sur MT5 ?
Présentez-nous votre projet. Vous recevrez un périmètre clair, un calendrier et un devis forfaitaire sous un jour ouvré, sans engagement.