Licence MetaTrader : la société à Sainte-Lucie et le dossier exigés par MetaQuotes

Pendant des années, de nombreux courtiers et prop firms ont exploité MetaTrader via des fournisseurs en marque blanche ou des montages informels dits « grey label ». MetaQuotes a cessé d’accorder de nouvelles marques blanches MT5 vers la fin de 2022 et, début 2024, il a été largement rapporté que l’accès à la plateforme avait été retiré aux sociétés sans contrat direct ou sans conformité suffisante. Plusieurs prop firms connues ont perdu MT5 du jour au lendemain.

La voie du retour a été la même pour la plupart d’entre elles : constituer leur propre société et demander une licence directe. MetaQuotes examine alors cette entité en détail :

• qui la détient et la contrôle, jusqu’à l’UBO ;
• où elle est immatriculée et où elle opère réellement ;
• si ses activités enregistrées lui permettent de proposer des services de trading ;
• si elle détient un compte bancaire professionnel capable d’émettre une lettre de référence ;
• si son site web est transparent sur la société, ses adresses et ses risques.

La plupart des demandes qui bloquent le font pour des raisons évitables. La société existe, mais le Memorandum ne dit rien du forex ni du courtage, il n’y a pas de justificatif d’adresse physique, le registre des actionnaires ne fait pas apparaître le véritable UBO, ou la banque ne peut pas fournir de lettre. Notre service est conçu pour combler ces lacunes avant votre dépôt. Si vous hésitez encore entre les options, lisez Marque blanche MT5 ou licence complète.

Sainte-Lucie n’est pas la seule option, mais elle s’accorde bien avec l’examen de MetaQuotes pour plusieurs raisons pratiques :

• Un droit des sociétés clair. Les IBC sont régies par l’International Business Companies Act, Cap. 12.14, modifié en 2022 et complété par des règlements mis à jour en novembre 2024. La dénomination doit se terminer par « International Business Company » ou « IBC ».
• Constitution uniquement par des agents agréés. Seul un agent enregistré agréé en vertu du Registered Agent and Trust Licensing Act peut constituer une IBC, et la société doit conserver en permanence un agent enregistré et un siège à Sainte-Lucie. MetaQuotes dispose ainsi d’un interlocuteur réglementé pour les documents de good standing et d’incumbency.
• Un actionnariat souple. Un seul administrateur suffit, aucun administrateur local n’est exigé et la société peut être entièrement détenue par des étrangers. Seuls le Memorandum et les Articles, l’agent et le siège figurent au dossier public.
• Pas de régime local de licence forex. Sainte-Lucie ne délivre pas de licence forex : la question n’est donc pas « puis-je obtenir une licence à Sainte-Lucie ? » mais « mon objet social et mes marchés cibles sont-ils correctement définis ? ».
• Une mise en place rapide et à distance. Nos agents partenaires constituent généralement la société en 3 à 5 jours ouvrables une fois la due diligence terminée.

Important : une IBC de Sainte-Lucie n’est pas une licence forex. Le Registre des International Business Companies indique que « Sainte-Lucie ne réglemente ni n’agrée actuellement les activités de trading forex ou d’options binaires » (« Saint Lucia does not currently regulate or licence Forex Trading or Binary Options business »), et la FSRA a averti que « l’activité forex n’est pas agréée à Sainte-Lucie » (« forex business is not licensed in Saint Lucia »), de sorte que tout document revendiquant un enregistrement ou un agrément de la FSRA pour le forex est « faux et trompeur » (« false and misleading »). Ne présentez jamais votre société comme réglementée. La question de savoir si vous avez besoin d’une licence dans les pays où résident vos clients est distincte et relève d’un conseil local ; nous ne sommes pas un cabinet d’avocats et ne donnons pas de conseil juridique.

Il existe aussi des obligations. Les IBC constituées à partir du 1er janvier 2019 doivent démontrer une substance suffisante (salariés, dépenses d’exploitation et investissements proportionnés à l’activité), signer une déclaration solennelle sur la conformité LCB, antiterroriste et fiscale et, depuis le 1er juillet 2021, déposer une déclaration annuelle d’impôt sur le revenu. La redevance annuelle de l’État est due au plus tard le 15 janvier, et les déclarations relatives aux actionnaires et bénéficiaires effectifs sont remises à l’agent au plus tard le 15 février. Notre page Pourquoi Sainte-Lucie et la comparaison des juridictions présentent les alternatives, dont Saint-Vincent, où la FSA exige que les sociétés de forex présentent une licence de leurs marchés cibles avant la constitution.